Informations légales

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.alicevallat.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Editeur : Alice Vallat – Auto  entreprise n° SIRET : 87842734300016 – 82 av D’ASSAS 34000 MONTPELLIER   Tél +33 (0)7 68 64 23 02
Responsable publication : Alice Vallat – alice.vallat@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmasters : Lise Castel 
Hébergeur : IONOS – 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

 

L’utilisation du site www.alicevallat.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.alicevallat.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Alice Vallat, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

Le site www.alicevallat.fr est mis à jour régulièrement par Alice Vallat. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis

 

Le site www.alicevallat.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

 

Alice Vallat s’efforce de fournir sur le site www.alicevallat.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Tous les informations indiquées sur le site www.alicevallat.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.alicevallat.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Accessibilité

 

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

 

Lois applicables et juridictions

 

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut 3 d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

Contact

 

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut nous contacter à l’adresse suivante : alice.vallat@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception au 82 av D’ASSAS 34000 MONTPELLIER.